Mentions légales
(1) Taux au 01/07/2010 selon les stocks disponibles valable pour la résidence Relais Spa Roissy, d’autres taux peuvent être proposés pour d’autres résidences.
(2) Selon les conditions du bail Réside Études, hors impôts fonciers et dans le cadre de la location meublée non professionnelle.
(3) Récupération de la TVA dans le cadre de l’acquisition d’un bien immobilier dans une résidence avec services et exploitation meublée (article 261/D4 du Code général des impôts).
(4) Hors dépôt de garantie, frais de notaire, d’hypothèque et sous réserve d’acceptation de votre dossier de crédit par l’organisme prêteur.
(5) Loyers HT, hors indexation et sur une première période de 9 ans au taux de 5% HT sur le montant de l’investissement HT.
(6) Dans le cadre des dispositions rectificatives, du 22/04/2009, de la loi de finances 2009, et sous réserve de la publication des décrets d’application.
Droits d'accès et d'information :
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (articles 34 à 38 de la loi de 1978).
Ce droit peut s'exercer directement en écrivant à l'adresse mentionnée ci-dessous :
Groupe Réside Études
42 avenue George V
75008 PARIS
Sécurité :
Le site Internet de Réside Études relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques et iconographiques. La reproduction de tout ou partie du site sur un support électronique est formellement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Réside Études se réserve le droit de supprimer, modifier préalablement ou ultérieurement à sa diffusion, toute information qui ne serait pas en relation avec le contenu normalement attendu du site ou qui serait contraire à la loi. Toute action d'un internaute ayant pour but de nuire directement ou indirectement au site de Réside Études est strictement interdite, notamment toute dégradation ou modification du service, et toute action visant à restreindre ou à empêcher son utilisation. Réside Études est en droit d'effectuer une surveillance pour récupérer le contenu litigieux et de prendre des sanctions à l'égard de son auteur.
Propriété intellectuelle :
Le site Internet de Réside Études est protégé par les dispositions relatives à la protection des droits de la propriété intellectuelle, notamment celles relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données. Les marques, images, photos et logotypes appartenant à Réside Études ont été déposés à l'Institut National de la Propriété Industrielle et sont sa pleine et entière propriété. Toute utilisation des noms commerciaux, marques et logotypes apparaissant sur le site et appartenant à Réside Études ou à ses partenaires est interdite.
Le site Internet de Réside Études est un site réalisé en collaboration avec l'agence RGC Développement, domiciliée au 38 rue Louis Ulbach - 92400 COURBEVOIE.
Responsable publication :
Candice Pipereau, Groupe Réside Études.
Hébergement et gestion du nom de domaine :
DataCenter AGARIK – RCS Bobigny B 433 082 476
20 rue Dieumegard
93400 SAINT OUEN
Société all-in-web – RCS Nanterre 481 315 018
38 rue Louis Ulbach
92400 COURBEVOIE